Publications - Rapports
Rapports annuels de l'Agence fédérale de Contrôle Nucléaire
Un rappel des activités de l'Agence au cours de l'année précédente. Ce rapport annuel est rédigé à l'adresse des parlementaires et de la population.
- Rapport annuel du Conseil d'Administration - 2010
- Rapport annuel du Conseil d'Administration - 2009
- Rapport annuel du Conseil d'Administration - 2008
- Rapport annuel du Conseil d'Administration - 2007
- Rapport annuel du Conseil d'Administration - 2006
- Rapport annuel aux Chambres législatives - 2005
- Rapport annuel aux Chambres législatives - 2004
- Rapport annuel aux Chambres législatives - 2003
- Rapport annuel aux Chambres législatives - 2002

Rapports annuels de Bel V
Rapports annuels d'AVN (Association Vinçotte Nuclear)
Rapports de surveillance radiologique de la Belgique
- Rapports de Surveillance radiologique de la Belgique
Ces rapports présentent de manière synthètique les résultats obtenus dans le cadre de la surveillance radiologique de l'environnement national. - La surveillance radiologique de la Belgique

Des équipes de spécialistes contrôlent en permanence la radioactivité dans notre environnement .
Rapports nationaux
La Belgique est partie contractante aux deux conventions* internationales relatives à la sûreté nucléaire des installations, du combustible usé et des déchets radioactifs. Dans ce cadre, elle prépare des rapports nationaux dans lesquels elle expose comment elle met en oeuvre les différents articles de ces conventions. Ces rapports, rédigés en anglais, sont examinés lors des réunions des parties contractantes qui ont lieu tous les trois ans.
*Convention sur la sûreté nucléaire (rapports disponibles en anglais uniquement)
- 5ième réunion plénière sur la Sûreté Nucléaire
- 5ième édition du rapport national belge réalisé dans le cadre de la Convention sur la Sûreté Nucléaire
- 4ième réunion plénière sur la Sûreté Nucléaire
- 4ième réunion des parties contractantes - Avril 2008
- Rapport 2008
- 3ième réunion des parties contractantes - Avril 2005
- Rapport 2005
- Réponses aux questions
- 2ième réunion des parties contractantes - Avril 2002
- Rapport 2002
- Réponses aux questions

*Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs
- Troisième réunion d'examen de la "Convention commune sur La sûreté de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé" – AIEA Vienne 11-20 mai 2009
- Edition du Rapport national belge en vue de la troisième réunion d'examen 2009
- 2ième réunion des parties contractantes - Mai 2006
- Rapport Mai 2006
- Réponses aux questions
- 1ière réunion des parties contractantes - Novembre 2003
- Rapport 2003
- Réponses aux questions

Rapport Franco-Belge
- Geological Disposal of Radioactive Waste : Elements of a Safety Approach (only available in english)

This document has been developed within the general framework of the Franco-Belgian collaboration in the field of nuclear safety and radiological protection. Its purpose is to describe, in the context of geological repositories for radioactive waste, the concepts of safety functions, safety principles and radiological protection principles, and to develop a framework for the judgement of the acceptability of safety cases by regulatory authorities and decision-makers.
| Dernière mise à jour |
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| 13/07/2011 - 15:19 |



